CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Boutique en ligne du Club de Natation de Saint-Michel-sur-Orge (CNSMO)
Dernière mise à jour : 12 décembre 2025

La boutique en ligne du Club de Natation de Saint-Michel-sur-Orge (CNSMO), association loi 1901, permet aux adhérents et sympathisants d’acheter des vêtements et articles officiels du club.
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à l’ensemble des ventes réalisées sur la boutique.

En validant une commande, le client accepte sans réserve ces CGV.

1. INFORMATION SUR LE VENDEUR

Club de Natation de Saint-Michel-sur-Orge (CNSMO)
Adresse : Rue de Montlhéry, 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Email : secretariat.cnsmo@gmail.com
Numéro SIREN : 402 373 179

2. PRODUIT

Les produits proposés sont des vêtements et accessoires aux couleurs du CNSMO.
Le club s’efforce de fournir des descriptions et visuels fidèles, mais ceux-ci ne sont pas contractuels.

Tous les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles ou sur commande.

3. PRIX

Les prix sont indiqués en euros (€) et toutes taxes comprises (TTC).

Le CNSMO se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix applicable est celui affiché lors de la validation de la commande.

4. COMMANDES

La commande est enregistrée lorsque le client valide son panier et effectue le paiement.
Une confirmation est envoyée par email.

Le CNSMO se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige existant ou d’anomalie dans la commande.

5. PAIMENT

Les paiements effectués sur la boutique s’effectuent exclusivement via la plateforme HelloAsso (voir section suivante).

Le paiement est exigible immédiatement et conditionne la validation de la commande.

6. PAIMENTS VIA HELLOASSO

Les transactions sont traitées par HelloAsso, solution de paiement sécurisée dédiée aux associations.

En effectuant une commande, le client accepte également les Conditions Générales d’Utilisation de HelloAsso, accessibles sur leur site.

Contribution à HelloAsso
HelloAsso propose systématiquement une contribution volontaire destinée à soutenir la plateforme.
Cette contribution est modulable et peut être mise à 0 € en cliquant sur « Modifier » lors du paiement.

Sécurité et confidentialité
Les informations bancaires du client sont gérées exclusivement par HelloAsso.
Le CNSMO ne stocke ni ne traite aucune donnée bancaire.

7. LIVRAISON ET RETRAIT DES COMMANDES

Les commandes sont remises :
– lors des entraînements,
– lors des permanences du club,
– lors d’événements organisés par le CNSMO.

Aucun frais de livraison n’est appliqué pour ce mode de retrait.

8. DÉLAIS DE FABRICATION

Certaines références (personnalisations, commandes groupées, textiles spécifiques) peuvent nécessiter un délai supplémentaire.
Ces délais sont indiqués lors de la commande ou communiqués ultérieurement.

9. DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le client particulier dispose d’un délai de 15 jours pour exercer son droit de rétractation.

Exceptions (non remboursables) :
– articles personnalisés (flocage nom, numéro, etc.)
– produits fabriqués à la demande
– articles portés, lavés ou détériorés

Les retours ne sont acceptés que pour des articles neufs, non portés et non personnalisés.

10. RETOURS ET ÉCHANGES

11. RESPONSABILITÉ

Le CNSMO n’est pas responsable :
– d’une mauvaise utilisation ou d’un entretien non adapté des produits,
– d’erreurs imputables à HelloAsso,
– d’indisponibilités temporaires du site,
– de retards de livraison indépendants de sa volonté.

12. DONNÉES PERSONNELLES

13. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Les logos, visuels, photos, textes et éléments graphiques du club sont protégés.
Toute reproduction sans autorisation est interdite.

14. LITIGES

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut d’accord, les tribunaux du ressort du siège du CNSMO seront compétents.