1. Informations sur le club

Club de Natation de Saint-Michel-sur-Orge (CNSMO)
Adresse : Rue de Montlhéry, 91240 Saint-Michel-sur-Orge
Email : secretariat.cnsmo@gmail.com
Numéro SIREN : 402 373 179

2. Éditeur du site

CNSMO
Responsables de la publication : Jocelyn MOISAN – jocelyn.cnmo@gmail.com

2.1. Hébergement

IONOS

2.2. Accès au site

Le site cnsmo.com est accessible 7j/7 et 24h/24, sauf en cas de maintenance ou d’événements indépendants de la volonté de l’éditeur.
Le site peut être mis à jour à tout moment ; les utilisateurs sont donc invités à consulter régulièrement les mentions légales.

2.3. Responsabilité

CNSMO ne peut être tenu responsable :
– d’un dommage matériel lié à l’utilisation du site ;
– d’une incompatibilité ou d’un bug technique ;
– d’un usage ne respectant pas les consignes techniques (matériel sécurisé, navigateur à jour, absence de virus).

2.4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Tous les contenus présents sur cnsmo.com (textes, images, illustrations, logos, fichiers, graphismes…) sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite est strictement interdite.

2.5. LIENS EXTERNES

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites.
CNSMO n’est pas responsable du contenu, de la disponibilité ou du fonctionnement de ces sites tiers.

2.5. DROIT APPLICABLE

Tout litige lié à l’utilisation du site est régi par le droit français.
Les tribunaux compétents sont ceux de Paris.

3. POLITIQUE DE CONFIDENTALITÉ (RGPD)

3.1. COLLECTE DE DONNÉES

Lors de votre navigation sur cnsmo.com, peuvent être collectées :
– votre adresse IP ;
– le nom de votre fournisseur d’accès ;
– la page depuis laquelle vous êtes arrivé ;
– les données que vous saisissez volontairement (formulaire de contact, inscription, etc.).

CNSMO ne collecte que les données strictement nécessaires à la gestion de ses services.

La navigation sur le site cnsmo.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur pour refuser l’installation des cookies.

3.2. FINALITÉS

Vos données peuvent être utilisées pour :
– répondre à vos demandes via le formulaire de contact ;
– assurer le bon fonctionnement du site ;
– mesurer l’audience et améliorer l’expérience utilisateur.

Aucune donnée n’est vendue, cédée ou transmise à des tiers sans consentement.

3.3. DURÉE DE CONSERVATION

Les données ne sont conservées que le temps nécessaire à leur traitement et dans le respect des obligations légales.

3.4. VOS DROITS

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » et au RGPD, vous disposez des droits suivants :
– droit d’accès
– droit de rectification
– droit d’opposition
– droit à l’effacement
– droit à la portabilité des données
– droit de limitation du traitement

Pour les exercer, contactez : secretariat.cnsmo@gmail.com